CERQUAL met en place un SMR (système de management responsable, anciennement SMO) nécessaire que lorsque la MOA souhaite passer en droit d’usage pour la marque de certification. Ce sera alors à lui de mettre en place un SMR sur l’ensemble de ses opérations selon le degré de maturité choisi (M2 ou M3).

Pour le niveau de maturité M1, on parle maintenant de « management de l’opération », il faut obligatoirement un référent certification reconnu par CERQUAL ou un AMO OPQIBI 01.03 ou 01.10 (AMOES est OPQIBI 01.10).

Ci-dessous le détail du « management de l’opération »

  • SMR 8.1.1.1 : définir les atouts et contraintes du site en phase programmation
  • SMR 8.1.1.2 : réalisation d’une analyse de site diffusée à l’ensemble des intervenants
  • SMR 8.2.1.2 : Le programme de l’opération doit comporter le profil HQE de l’opération (nombre d’étoiles par engagement)
  • SMR 8.5.1.2 : présence pour le projet d’un référent certification reconnu par CERQUAL ou d’un AMO OPQIBI 01.03 ou 01.10
  • SMR 8.6.1.3 : Le Maître d'ouvrage s'assure que la Direction de Travaux planifie les Contrôles de Conformité au Référentiel CERQUAL (CCR) avant occupation des logements.
  • SMR 8.2.1.3 / SMR 8.5.3.4 / SMR 8.6.3.2 / SMR 8.6.3.3 / SMR 8.6.3.6 : Prise en compte des exigences de la rubrique « Chantier à faibles nuisances »

Ces exigences ne concernent que le référentiel NF Habitat HQE.